Conditions générales
Les conditions auxquelles Aleesar Group B.V. approvisionne ses clients professionnels.
Dernière mise à jour: Pas encore publié
Ce document est en cours de préparation
Notre avocat rédige le texte définitif. D’ici sa publication, écrivez à info@aleesar.com et nous répondrons par écrit à toute question à ce sujet.
Nous contacterCe que couvrira ce document
- 01Champ d’application, et à qui s’appliquent ces conditions
- 02Clients professionnels uniquement — nous n’approvisionnons pas les consommateurs
- 03Devis, prix et taxes
- 04Commandes, confirmation et annulation
- 05Conditions de paiement
- 06Livraison, Incoterms et transfert des risques
- 07Réserve de propriété
- 08Contrôle, réclamations et retours
- 09Garantie et responsabilité
- 10Droit applicable et juridiction compétente